Mentions légales
Concernant la société
IDENTIFICATION
- Dénomination sociale : Fromageries Bel
- Numéro de Registre du Commerce : RCS Paris B 542 088 067
- SIRET : 542 088 067 00526
- Code activité : 155C - Fabrication de fromages
- Nationalité : France
RENSEIGNEMENTS RELATIFS À LA PERSONNE
- Forme juridique : S.A. à Conseil d'Administration
Au capital de : 10.308.502,50 €
Siège social : 4, rue d'Anjou - 75008 Paris
DIRECTION
- Président Directeur Général : Monsieur Antoine FIEVET
CONCERNANT LE SITE INTERNET
CONCERNANT LA C.N.I.L.
Ce site est soumis à la loi française.
La Société Fromageries Bel, exploitante www.belfoodservice.fr, s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour
des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Ils ne peuvent cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale,
sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès
aux données, organisation des données...), qu'en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc.).
Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de la Société Fromageries Bel. Vous vous engagez
par ailleurs à ne pas utiliser ces contenus et de ne pas permettre a quiconque d'utiliser ces contenus à des fins illégales.
Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support
ou par tout procédé que ce soit de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers
de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible
d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la Société Fromageries Bel,
notamment s'agissant du contenu de ces sites.
La Société Fromageries Bel n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et interdit
à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.
La société Fromageries Bel accorde la plus grande importance à la protection des informations que vous lui fournissez
en ligne.
Ce site a fait l'objet d'une déclaration des traitements automatisés mis en oeuvre dans le cadre des sites Internet auprès
de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17
du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le site Internet a été déclaré à la CNIL sous
le numéro 140243 et il est en totale conformité avec les règlementations Européenne et française en vigueur.
Les informations envoyées sont destinées exclusivement à Bel Foodservice, division de Fromageries Bel SA, dans la cadre
de gestion de fichiers clients prospects. Bel Foodservice traitera vos demandes d'information.
Concernant les informations que Fromageries Bel SA pourraient détenir au sujet de vous même ou de votre entreprise,
vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent
(art.34 de la loi " Informatique et libertés ").
